Les votes de Marie-Ange Rousselot

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article unique : 8 contre · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Faucillon après l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Bernalicis après l'article unique
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. ✕ Contre
   7 amendements à l'article unique : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 71 de Mme Youssouffa à l'article unique
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 88 de Mme Ricourt Vaginay à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Gillet à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Faucillon à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Ciotti de rédaction globale de l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Gillet et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Taché et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
5. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier