Les votes de Lionel Tivoli

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de M. Mazaury après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Blin après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 111 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 3
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 660 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 11
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'article 10
8. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 5 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 406 de Mme Capdevielle à l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 de M. Arnaud Bonnet à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Mercier à l'article 10

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Eskenazi au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Amirshahi au titre
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Bompard au titre
6. ✓ Pour → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Fin de vie

1. Diverses
   21 amendements à l'article 4 : 17 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Hetzel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 756 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1326 de M. Bloch à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 156 de Mme Hamelet à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1129 de Mme Pollet à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 410 de Mme Gruet à l'article 4
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4