Les votes de Julie Delpech

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 2 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. Diverses
   15 amendements à l'article premier : 14 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Lebec à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Lebec à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Lebec à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Lebec à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Lebec à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Pierre Cazeneuve à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Lebec à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Lebec à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Muller à l'article premier

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

1. ✓ Pour → adopté L'article 5 bis A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme de Maistre à l'article 5 bis A