Les votes de Josiane Corneloup

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 17 : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'ensemble de la deuxième partie
3. Diverses
   3 amendements à l'article 14 et annexe : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
7. Diverses
   4 amendements après l'article 9 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
8. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 374 de M. Bazin à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 252 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1640 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 9
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 371 de M. Bazin après l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 276 de M. Cordier après l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2356 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4
6. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 11 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11