Les votes d'Hadrien Clouet

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article premier : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Naegelen à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Gosselin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Ceccoli à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Gosselin à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de M. Ceccoli à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Brulebois et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thiériot à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guiniot et les amendements identiques suivants à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté L'article 10 bis
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 585 de M. Pauget à l'article 10 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 bis
4. ✕ Contre → adopté L'article 10

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23 quinquies

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 28 de Mme Hignet à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Schreck à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Bex à l'article unique

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. Diverses
   7 amendements à l'article unique : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article unique : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de M. Lefèvre à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Di Filippo à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Di Filippo à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Di Filippo à l'article unique