Les votes de Gérard Leseul

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre
3. ✕ Contre → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
5. Diverses
   3 amendements après l'article 2 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Jacobelli après l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Mendes après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Bernhardt après l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Regol à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. Diverses
   3 amendements après l'article 30 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'article 30
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 277 de M. Boyard après l'article 28 ter
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour → adopté L'article 25

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 693 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 25
2. ✕ Contre → adopté L'article 24 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Aviragnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 21 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 227 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 21
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de M. Labaronne à l'article 20 quater
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de Mme Feld à l'article 20 bis
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de Mme Feld de suppression de l'article 20 bis
10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 513 de M. Labaronne de suppression de l'article 19 ter A
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 696 de M. Ruffin après l'article 19 bis
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 256 de Mme Bazin-Malgras après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
13. ✕ Contre
    3 amendements à l'article 19 : 3 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de M. Dessigny à l'article 19
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 546 de M. Dessigny à l'article 19
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 636 de Mme Feld de suppression de l'article 19
14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Feld et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis
15. Diverses
    5 amendements après l'article 18 : 3 contre, 2 pour · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Bernhardt après l'article 18
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 551 de M. Dessigny après l'article 18
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 545 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants après l'article 18
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 597 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
    5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 600 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18