Les votes d'Emmanuel Fernandes

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
4. → adopté L'article 14
5. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
6. → adopté L'article 13
7. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
8. → adopté L'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. → adopté L'article 7

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
4. → adopté L'article 4 bis
5. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
6. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
7. → adopté L'article 2
8. → adopté L'article premier
9. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article premier
2. → adopté L'article premier

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

1. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Catherine Hervieu à l'article unique

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

L’intérêt des enfants

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Maximi après l'article 7 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Maximi après l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 75 de Mme Maximi à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 71 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 89 de Mme Maximi à l'article premier