Les votes de Denis Fégné

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
6. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   5. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
7. → adopté L'article 45
8. → adopté L'article 9

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
5. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
6. → rejeté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
8. → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
9. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
10. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
5. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
6. → adopté L'article 45 bis
7. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. → adopté L'article 45
3. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
2. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
3. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
4. 3 amendements à l'article 24 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
5. → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
6. → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22
7. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 431 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
8. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21