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Députée · EcoS

Les amendements de Danielle Simonnet

En clair

Danielle Simonnet a déposé 420 amendements en première signataire ; elle a cosigné 13 992 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

65 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CE275 · Après l'article 78 Irrecevable

  2. · N° II-CF1504 · Après l'article 78 Irrecevable

  3. · N° I-CF747 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° I-CF742 · Article 2 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 874 · Après l'article 62 Irrecevable

  2. · N° 857 · Article 62 Irrecevable

  3. · N° 787 · Article 62 Irrecevable

  4. · N° 785 · Après l'article 62 Irrecevable

  5. · N° 784 · Après l'article 62 Irrecevable

  6. · N° CS416 · Article 30 Irrecevable

  7. · N° CS440 · Article 58 Irrecevable

  8. · N° CS418 · Article 55 Irrecevable

  9. · N° CS417 · Article 54 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE302 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CE301 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 696 · Après l'article 6 quater Irrecevable

  2. · N° 567 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° CL518 · Article 4 Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° AC86 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  2. · N° AC87 · Après l'article 10 bis Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° 147 · Article 8 Irrecevable

  2. · N° AS483 · Après l'article 15 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF690 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° II-AS31 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-AS30 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS330 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° AS387 · Après l'article 22 Irrecevable

  3. · N° AS334 · Avant l'article 14 Irrecevable

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

  1. · N° 14 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 15 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 13 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° 12 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° 11 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° 9 · Après l'article 1er Irrecevable

  7. · N° AS18 · Article 1er Irrecevable

  8. · N° AS14 · Après l'article 1er Irrecevable

  9. · N° AS15 · Après l'article 1er Irrecevable

  10. · N° AS13 · Après l'article 1er Irrecevable

  11. · N° AS12 · Après l'article 1er Irrecevable

  12. · N° AS11 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS1621 · Après l'article 36 Irrecevable

  2. · N° AS937 · Après l'article 21 Irrecevable

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

  1. · N° CF17 · Article 1er Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° AS887 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1714 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 1673 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° 1632 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  4. · N° 1786 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  5. · N° CS1027 · Après l'article 15 Irrecevable

  6. · N° CS1011 · Après l'article 2 quater Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)