Les votes de Christophe Proença

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 42 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
4. → rejeté L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'amendement n° 348 de M. Descoeur à l'article 27
7. 4 amendements après l'article 26 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'article 38

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ciotti après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 4 : 6 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. → adopté L'amendement n° 9 de M. Alexandre après l'article 6
2. → adopté L'amendement n° 3 de M. Peytavie après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier
2. 4 amendements à l'article premier : 4 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thierry à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Carrière à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Carrière à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. 5 amendements à l'article premier : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 54 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 53 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Bovet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Casterman à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »