Les votes de Christophe Proença

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Neuder à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
3. → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Mendes après l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 489 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 1150 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1148 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1146 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
2. → adopté L'article 13 bis
3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 bis C
4. 4 sous-amendements à l'amendement n° 1076 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 1168 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1167 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1166 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 1165 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
5. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12 bis A
6. → rejeté Le sous-amendement n° 1158 de M. Boyard à l'amendement n° 442 de M. Ray après l'article 12
7. → adopté L'article 12
8. → rejeté L'amendement n° 403 de M. Boyard à l'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 10 quater

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 9 duodecies
2. → adopté L'amendement n° 799 (rect.) de M. Dufau à l'article 9 duodecies
3. → adopté L'article 9 undecies
4. → adopté L'amendement n° 912 de M. Baumel après l'article 9 ter
5. → adopté L'amendement n° 191 de M. Hetzel à l'article 6
6. → rejeté L'amendement n° 392 de Mme Feld à l'article 6
7. → adopté L'article 5 bis
8. → adopté L'amendement n° 30 de M. Monnet après l'article 4 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Vidal à l'article 4 bis
2. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4 bis

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 6
4. → adopté L'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 19 bis
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 17
4. → adopté L'amendement n° 261 de M. Valletoux à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 14

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
4. → adopté L'article 8