Les votes de Caroline Colombier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation L'article 33
2. → adopté par délégation L'article 32
3. → adopté par délégation L'article 31
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
5. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 589 de M. Maudet et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 35 bis
2. → adopté L'article 28
3. → adopté L'article 27
4. → adopté L'amendement n° 414 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 quater
5. → adopté L'amendement n° 282 de M. Bazin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 ter
6. → adopté L'amendement n° 840 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 45 bis (supprimé)
7. → adopté L'amendement n° 199 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 44
8. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Colombani et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Bentz et l' amendement identique suivant de suppression de l'article 23
2. → adopté L'amendement n° 359 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 ter
3. → adopté L'amendement n° 585 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 bis
4. → rejeté L'article 22 bis A
5. → adopté L'article 21
6. → adopté L'amendement n° 680 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
7. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Bentz et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 20 sexies
8. → adopté L'amendement n° 316 de Mme Loir et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 quinquies
9. → adopté L'amendement n° 709 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 20 quater
10. → adopté L'amendement n° 772 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 20
11. 12 amendements à l'article 17 et annexe : 12 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 967 de M. Grelier à l'article 17 et annexe
    2. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe
    3. → adopté L'amendement n° 537 de M. Prud'homme à l'article 17 et annexe
    4. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 17 et annexe
    5. → adopté L'amendement n° 383 de M. Fégné à l'article 17 et annexe
    6. → adopté L'amendement n° 62 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
    7. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
    8. → adopté L'amendement n° 384 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 17 et annexe
    9. → adopté L'amendement n° 528 (rect.) de M. Vannier à l'article 17 et annexe
    10. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Lepvraud à l'article 17 et annexe
    11. → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
    12. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
12. → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 14
13. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Ciotti de suppression de l'article 12
14. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

    1. → adopté L'amendement n° 6 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
    2. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Duplessy à l'article 9
    3. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 9
    4. → adopté L'amendement n° 991 (2e rect.) de Mme Youssouffa à l'article 9
15. → adopté L'amendement n° 27 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Bentz de suppression de l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 469 de M. Maudet à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Amiot à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).