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Député · EcoS

Les amendements de Boris Tavernier

En clair

Boris Tavernier a déposé 252 amendements en premier signataire ; il a cosigné 14 218 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

56 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF325 · Article 58 Irrecevable

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

  1. · N° 48 · Article 1er Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE511 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CE490 · Article 8 Irrecevable

  3. · N° CE486 · Article 8 Irrecevable

  4. · N° CE446 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° CE434 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° CE426 · Article 1er Irrecevable

  7. · N° CE514 · Après l'article 10 Irrecevable

  8. · N° CE513 · Après l'article 10 Irrecevable

Prévenir les occupations sans droit ni titre en encadrant la souscription des contrats essentiels

  1. · N° CE14 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1424 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 1466 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° 1160 · Article 4 Irrecevable

  4. · N° 323 · Article 4 Irrecevable

  5. · N° 304 · Article 4 Irrecevable

  6. · N° 305 · Article 4 Irrecevable

  7. · N° 261 · Article 4 Irrecevable

  8. · N° 267 · Article 4 Irrecevable

  9. · N° 324 · Article 4 Irrecevable

  10. · N° 306 · Article 4 Irrecevable

  11. · N° CE621 · Article 4 Irrecevable

  12. · N° CE620 · Article 4 Irrecevable

  13. · N° CE617 · Article 4 Irrecevable

  14. · N° CE614 · Article 4 Irrecevable

  15. · N° CE591 · Article 4 Irrecevable

  16. · N° CE588 · Article 4 Irrecevable

  17. · N° CE587 · Article 4 Irrecevable

  18. · N° CE581 · Article 4 Irrecevable

Prévenir l’utilisation de contrats d’énergie pour légitimer des occupations illicites

  1. · N° CE4 · Après l'article 1er Irrecevable

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

  1. · N° 36 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 35 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° AC15 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° AC20 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° AC19 · Après l'article 3 Irrecevable

  6. · N° AC18 · Après l'article 3 Irrecevable

  7. · N° AC12 · Article 1er Irrecevable

Pour une génération sans sucre

  1. · N° AS26 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1854 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF333 · Après l'article 23 Irrecevable

  3. · N° II-AS116 · Article 52 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS215 · Article 27 Irrecevable

  2. · N° AS496 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° AS227 · Après l'article 12 Irrecevable

Lutter contre la mortalité infantile

  1. · N° AS8 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° AS7 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° AS6 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° AS5 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° AS9 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 732 · Après l'article 30 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)