Les amendements de Boris Tavernier

En clair

Boris Tavernier a déposé 252 amendements en premier signataire ; il a cosigné 14 218 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

13 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-2066 · Article 58

    « L’été 2026, par la précocité, l’intensité et la répétition des canicules, a été un traumatisme pour une grande partie de la population. »

  2. · N° II-2067 · Article 58

    « Les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) constituent aujourd’hui un levier essentiel de la transition alimentaire sur les territoires. »

  3. · N° II-CF1110 · Article 74

    « Depuis des années, les gouvernements successifs ont fait le choix de dévaloriser les allocations logement (gel, réduction forfaitaire de 5 euros, plafonnement de la revalorisation, contemporanéisation des ressources). »

  4. · N° I-2916 · Après l'article 42

    « Cet amendement du groupe Écologiste et Social a pour objet de rétablir l’exonération de taxe d’apprentissage dont bénéficiaient les associations, les fondations et les fonds de dotation avant la loi de finances pour 2026. »

  5. · N° I-2914 · Article 50

    « Cet amendement du groupe Ecologiste et Social supprime le prélèvement de 125 millions d'euros prévu dans la trésorerie de l'Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV). »

  6. · N° I-2913 · Après l'article 49

    « Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à supprimer les taux majorés de la taxe sur les salaires pour les associations, fondations et fonds de dotation. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2229 · Après l'article 26

    « La loi EGAlim a marqué un tournant dans notre politique alimentaire en fixant des objectifs ambitieux pour une alimentation plus saine, plus durable et plus juste. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1865 · Article 49

    « Cet amendement propose d’augmenter les crédits du fonds Mieux Manger Pour Tous de 10 millions afin d’assurer la continuité et la montée en charge du fonds « Mieux manger pour tous », conformément aux engagements initiaux du Pacte des… »

  2. · N° 1851 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à redonner du souffle à la politique de la ville. »

  3. · N° II-3080 · Article 49

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens budgétaires de l’action « Politique de l’alimentation pour la Souveraineté alimentaire » afin de soutenir le déploiement des Projets alimentaires territoriaux (PAT) accompagner la mise en action… »

  4. · N° II-3064 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à redonner du souffle à la politique de la ville. »

  5. · N° II-3057 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Écologiste et Social propose de réhausser de 159 millions d’euros les crédits dédiés aux aides personnalisées pour le logement. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1801 · Après l'article 11

    « Cet amendement adopté en commission vise à appeler à rendre obligatoire le Nutri-Score. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)