Les votes d'Aurélien Rousseau

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 51
2. ✓ Pour → adopté L'article 50
3. ✓ Pour → adopté L'article 49
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
5. ✓ Pour → rejeté L'article 46
6. Diverses
   5 amendements à l'article 46 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
8. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 44 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 660 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 11

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 9
2. Diverses
   14 amendements à l'article 9 : 13 contre, 1 abstention · 1 adopté, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 100 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1190 de M. Bentz à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de M. Hetzel à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de Mme Lorho à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Juvin à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Gruet à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Hetzel à l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1309 de Mme Loir à l'article 9
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 928 de M. Juvin à l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 927 de M. Juvin à l'article 9
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de Mme Lorho à l'article 9
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1187 de M. Bentz à l'article 9

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 7
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 7 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Gruet à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 463 de Mme Gruet à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 209 et les amendements identiques suivants de M. Hetzel à l'article 7