Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   5 amendements après l'article 5 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Runel après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 3 abstentions, 2 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 3 : 8 contre, 5 pour · 4 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
5. ✓ Pour → adopté L'article 32 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 54
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54
3. ✓ Pour → adopté L'article 53
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52