Les votes d'Anthony Brosse

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Panot à l'article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Galzy après l'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Galzy après l'article premier

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 47 de M. Gabarron à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Cernon à l'article 3

Exercice de la démocratie agricole

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
3. → adopté par délégation L'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21
5. → adopté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
8. → adopté par délégation L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
2. 5 amendements après l'article 16 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
3. → adopté par délégation L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
4. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
5. → adopté par délégation L'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté par délégation L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 34 après l'article 13
8. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
9. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11
10. → adopté par délégation L'amendement n° 63 de M. Rivière à l'article 11
11. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 25 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 120 de Mme Youssouffa à l'article 3
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Naillet à l'article 2

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier