Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. → adopté L'article 45
4. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. 5 amendements après l'article 28 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   4. → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   5. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté L'article 28
4. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
8. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
2. → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
3. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
4. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements à l'article 20 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
3. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
2. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. 10 amendements à l'article 5 : 10 pour · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   9. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3