Les votes d'André Boyer

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1. → adoptée Sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan.

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1. → rejeté Amendement n° 82 · à l'article 16 · projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 14, 44, 104 · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendement n° 93 · avant l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 368, 502 · projet de loi de modernisation de l'économie

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1. → rejeté Sous-amendement n° 1074 · après l'article 21 D · projet de loi de modernisation de l'économie
2. → rejeté Sous-amendements n° 1077, 835 · après l'article 21 D · projet de loi de modernisation de l'économie
3. → adopté Amendement n° 678 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie

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1. → rejeté Amendements n° 571, 896 · à l'article 39 · projet de loi de modernisation de l'économie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendements n° 476, 1024 · projet de loi de modernisation de l'économie (possibilité de détention … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Amendements n° 535, 1023 · projet de loi de modernisation de l'économie

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1. → adopté Sur les quatre amendements n° 330, n° 499, n° 645 et n° 967, à l'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée …
2. → rejeté Amendements n° 294, 655 · à l'article 7 · projet de loi de modernisation de l'économie

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1. → rejeté Amendement n° 326 · projet de loi de modernisation de l'économie
2. → rejeté Amendement n° 325 · à l'article 1er · projet de loi de modernisation de l'économie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendements n° 366, 393, 488 et 1 autre · à l'article 25 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Sur les cinq amendements n° 133, n° 142, n° 292 rectifié, n° 396 rectifié et n° 493, à l'article 33 du projet de loi …
2. → rejeté Amendements n° 204, 473 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 271, 11, 332 et 2 autres · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
2. → rejeté Amendements n° 179, 429 · avant l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Amendements n° 178, 329, 428 · à l'article 7 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté Amendements n° 175, 363, 426 · à l'article 5 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …

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1. → rejeté Amendement n° 48 · après l'article 14 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …
2. → rejeté Amendements n° 146, 200, 467 · après l'article 14 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Amendement n° 424 · après l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté Amendement n° 423 · après l'article 1er · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve …

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1. → rejeté Amendement n° 239 · avant l'article 31 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendement n° 420 · après l'article 1er A · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Sous-amendement n° 62 · après l'article 7 · projet de loi portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif aux archives du Conseil constitutionnel

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1. → adopté Ensemble · projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le …

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1. → adopté Ensemble · projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution

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1. → rejeté Amendement n° 53 · après l'article 3 bis · projet de loi après déclaration d'urgence, pour le pouvoir d'achat A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 33 · à l'article 1er · projet de loi sur le pouvoir d'achat A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 85 · à l'article 6 · projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendement n° 56 · à l'article 2 · projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 …

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1. → rejeté Amendement n° 142 · projet de loi de finances rectificative pour 2007 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° II-122, II-227 · après l'article 40 · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° II-180 · après l'article 60 · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° II-82 · à l'article 57 · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° II-54 · avant l'article 62 · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° I-41, I-140 · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 131, 189 · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « abstention »

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1. → rejeté Amendements n° 109, 394 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
2. → rejeté Amendement n° 347 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 336 · à l'article 35 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendement n° 335 · à l'article 35 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »