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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Contre · 15 membres Ensemble · projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de …
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- Pour · 14 membres Amendements n° 24, 7 · projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de …
- Pour · 15 membres Amendements n° 20, 3, 45 · projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de …
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- Pour · 15 membres Amendement n° 42 · à l'article 14 · projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Contre · 13 membres Article 3 · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° 21, 32, 39 · projet de loi de finances rectificative pour 2011
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- Abstention · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011 …
- Contre · 11 membres Ensemble · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
- Pour · 16 membres Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Pour · 18 membres Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la …
- Pour · 18 membres Projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l'article 73 de …
- Contre · 13 membres Ensemble · proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
- Pour · 13 membres Amendement n° 29 · après l'article 1er · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 14 membres Article 1er · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
- Contre · 12 membres Ensemble · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la …
- Contre · 12 membres Ensemble · proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des …
- Contre · 13 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi visant à instaurer un nouveau pacte territorial
- Contre · 13 membres Ensemble · proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation …
- Pour · 13 membres Amendement n° 52 · avant l'article 1er · proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation …
- Pour · 13 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Pour · 14 membres Amendements n° 95, 155, 216 · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Contre · 11 membres Ensemble · projet de loi relatif à la bioéthique dans la rédaction du texte proposé par …
- Pour · 13 membres Amendements n° 59, 209 · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Abstention · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° 8, 53 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 13 membres Amendement n° 45 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Contre · 13 membres Article 1er · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Abstention · 18 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Contre · 12 membres Ensemble · proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)