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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 813 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 205 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 633 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Abstention · 17 membres Article 30 · projet de loi de finances pour 2012
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- Abstention · 18 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
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- Abstention · 9 membres Amendement n° 10 · à l'article 1er · proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des …
- Abstention · 9 membres Amendement n° 11 · à l'article 1er · proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des …
- Abstention · 9 membres Amendement n° 16 · à l'article 1er · proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des …
- Abstention · 12 membres Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du …
- Abstention · 14 membres Amendement n° 89 · après l'article 5 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Abstention · 18 membres Urbanisme commercial
- Abstention · 14 membres Article 1er · proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au …
- Abstention · 14 membres Projet de loi organique relatif au défenseur des droits, dans la rédaction du …
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif à l'élection des députés
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- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif au Défenseur des droits
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- Abstention · 13 membres Amendements n° II-275, II-3 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 13 membres Amendement n° II-476 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 3 membres Amendement n° II-265 · à l'article 77 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 17 membres Amendement n° II-79 · après l'article 67 · projet de loi de finances pour 2011
- Abstention · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Abstention · 17 membres Sur les conclusions de la Conférence des Présidents réunie le 25 octobre 2010
- Abstention · 17 membres Amendement n° 81 · proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons …
- Abstention · 14 membres Amendement n° 992 · à l'article 25 quater · projet de loi portant réforme des retraites
- Abstention · 14 membres Article 25 · projet de loi portant réforme des retraites
- Abstention · 14 membres Amendement n° 1182 · à l'article 6 · projet de loi portant réforme des retraites
- Abstention · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale
- Abstention · 14 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Abstention · 17 membres Amendement n° 26 · à l'article 12 · proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et …
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la …
- Abstention · 13 membres Ensemble · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et …
- Abstention · 11 membres Article 7 ter · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et …
- Abstention · 15 membres Amendements n° 31, 63 · à l'article 7 ter · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et …
- Abstention · 13 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi
- Abstention · 15 membres Article 6 · projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale …
- Abstention · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2010
- Abstention · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant …
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et …
- Abstention · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la …
- Abstention · 14 membres Ensemble · projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental
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- Abstention · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant …
- Abstention · 14 membres Amendement n° 110 · après l'article 9 · projet de loi de finances rectificative pour 2010
- Abstention · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2010
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)