Les votes de Xavier Breton

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → adopté Président de séance L'article 3

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Président de séance L'article premier
2. 5 amendements à l'article premier : 5 non-votants · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Président de séance L'article 6
3. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 23 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 6
4. → adopté Président de séance L'article 5
5. → adopté Président de séance L'article 4
6. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 21 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3
8. → adopté Président de séance L'article 2

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 13 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté Président de séance L'article 1er bis
3. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 19 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis

Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Restaurer l’autorité de l'État

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 13 de Mme Obono à l'article unique
2. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 1 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants à l'article unique

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Président de séance L'article 2
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 non-votants · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 10 de M. Coulomme à l'article 2
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 6 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 14 de Mme Lorho à l'article 2
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 13 de Mme Cathala à l'article 2
4. → adopté Président de séance L'article premier
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 15 de Mme Lorho à l'article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 15 de Mme Legrain après l'article 3
3. → adopté Président de séance L'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 5 de M. Taverne et les amendements identiques suivants à l'article 15 quater
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 769 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
3. → adopté Président de séance L'article 15 bis
4. → adopté Président de séance L'article 15
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 448 de M. Bernalicis après l'article 13
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 163 de M. Gouffier Valente après l'article 13
7. → adopté Président de séance L'article 13
8. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 453 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 13