Les votes de Théo Bernhardt

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
3. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
4. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
5. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
6. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
7. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
8. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre

Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées

1. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Croizier et l'amendement identique suivant à l'article premier

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. → rejeté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté Le sous-amendement n° 83 du Gouvernement à l'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 65 (rect.) de M. Cazenave à l'article 2

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Cernon à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier

Exercice de la démocratie agricole

1. → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants à l'article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. → rejeté Le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
5. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Huyghe à l'article premier