Les votes de Stéphane Viry

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5

Fin de vie

1. Diverses
   7 amendements à l'article 5 : 5 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
2. ✓ Pour → adopté L'article 3 ter
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)