Les votes de Stéphane Lenormand

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. ✕ Contre → rejeté L'article 57 et état A
4. Diverses
   5 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 656 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   3 amendements à l'article 28 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 15 : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2017 de M. Courbon après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. Diverses
   8 amendements à l'article 9 : 7 contre, 1 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   4 amendements après l'article 4 : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Hignet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de M. Castermann à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 501 de Mme Autain à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1272 (rect.) du Gouvernement à l'article 7