Stéphane Lenormand

Ses votes 1 317

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 21 juil. 2026 par délégation Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
2. ✓ Pour → adopté 21 juil. 2026 par délégation Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux
3. ✓ Pour → adopté 21 juil. 2026 par délégation Projet de loi relatif à la protection des enfants

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Ses textes et amendements 2 · 194

Stéphane Lenormand est l'un des auteurs de 2 textes, chaque fois comme premier auteur. Il a déposé 194 amendements en premier signataire, dont 24 adoptés ; il a cosigné 2 470 amendements d'autres députés.

• … En attente d'examen

  proposition de loi · premier auteur

  Permettre au titulaire d’un compte personnel de formation de céder ses droits au bénéfice d’un demandeur d’emploi de 18 à 30 ans

• … En attente d'examen

  proposition de résolution · art. 34-1 · premier auteur

  Prendre en compte la cherté de la vie en outre-mer dans le calcul de la retraite des fonctionnaires ultramarins

Ses textes, avec filtres (2) → · Ses amendements (194) →

Contrôle et questions

Rapporteur d'un rapport d'information ; membre d'une mission d'information.

• L’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer

  Rapporteur · rapport d'information · Rapport déposé le 28 avr. 2026

• Mission d'information sur les éco-organismes et les éco-contributions

  Membre · mission d'information · Créée le 5 févr. 2026

  ● En cours

Le contrôle en clair →

Stéphane Lenormand a posé 16 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 10 de ses 16 questions écrites.

• Prise en charge des personnes souffrant de covid long en France

  Question écrite · 8 sept. 2026 · Santé, familles, autonomie et personnes handicapées

• Projet expérimental de lâchers de colins de Virginie à Saint-Pierre-et- Miquelon

  Question écrite · 1er sept. 2026 · Transition écologique, biodiversité et négociations internationales

• Place des 17 objectifs de développement durable (ODD) de l'Agenda 2030

  Question écrite · 25 août 2026 · Transition écologique, biodiversité et négociations internationales

Ses questions (23) →

Fonctions et parcours 7

Depuis le 22 juin 2022 : 19 commissions et autres organes, dont 7 en cours ; 4 fonctions, dont 2 en cours.

Fonctions en cours 7

Membre

• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• mission d'information sur les éco-organismes et les éco-contributions

Membre de droit

• Délégation aux outre-mer

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →