Les votes de Stéphane Delautrette

Fin de vie

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Simion à l'article 15
4. → adopté L'article 14
5. → adopté L'article 13
6. → adopté L'article 12
7. → adopté L'article 10
8. → adopté L'article 9

Fin de vie

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'article 6
3. → adopté L'amendement n° 171 de M. Valletoux et les amendements identiques suivants à l'article 6
4. → adopté L'article 5
5. → adopté L'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. → adopté L'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 14 du Gouvernement à l'article premier

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 6 bis
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'article 5
6. → adopté L'article 4 bis
7. → adopté L'article 4
8. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → rejetée par délégation La demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. 12 amendements à l'article premier : 12 pour · 1 adopté, 11 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Boyard à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Kerbrat à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Raux à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de M. Boyard à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Kerbrat à l'article premier
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de M. Raux à l'article premier
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Raux à l'article premier
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Raux à l'article premier
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Raux à l'article premier
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Raux à l'article premier
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Kerbrat à l'article premier