Les votes de Stéphane Buchou

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 15 : 5 pour, 1 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 5 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1591 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Runel après l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Runel après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✓ Pour → adopté L'article 55
4. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 55 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
5. ✓ Pour → adopté L'article 32 bis