Les votes de Stéphane Buchou

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements à l'article 42 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 527 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 699 de M. Renault à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de M. Renault à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de M. Renault à l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 695 de M. Renault à l'article 42
2. Diverses
   11 amendements après l'article 32 : 9 contre, 2 pour · 4 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 15 : 8 contre, 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements après l'article 15 : 15 contre, 1 pour · 1 adopté, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Baumel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3224 de M. Mazaury après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15