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Député · EcoS

Les amendements de Sébastien Peytavie

En clair

Sébastien Peytavie a déposé 658 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 771 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

203 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 586 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 583 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 573 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° 577 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° 563 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° 590 · Après l'article 27 Irrecevable

  7. · N° 570 · Après l'article 15 Irrecevable

  8. · N° 569 · Après l'article 15 Irrecevable

  9. · N° 566 · Article 15 Irrecevable

  10. · N° CE245 · Après l'article 2 Irrecevable

  11. · N° CE183 · Après l'article 23 Irrecevable

  12. · N° CE182 · Après l'article 23 Irrecevable

  13. · N° CE180 · Après l'article 23 Irrecevable

  14. · N° CE179 · Après l'article 23 Irrecevable

  15. · N° CE178 · Après l'article 23 Irrecevable

  16. · N° CE177 · Après l'article 15 Irrecevable

  17. · N° CE172 · Après l'article 15 Irrecevable

  18. · N° CE174 · Article 15 Irrecevable

Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs

  1. · N° CL51 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° CL50 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° CL49 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° CL53 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° CL10 · Après l'article 8 Irrecevable

  6. · N° CL9 · Avant l'article 1er Irrecevable

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés

  1. · N° 61 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 58 · Article 3 Irrecevable

  3. · N° AS18 · Après l'article 1er Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° 227 · Article 10 Irrecevable

  2. · N° 225 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° AS93 · Après l'article 11 bis Irrecevable

  4. · N° AS99 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF1034 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° CF161 · Article 21 Irrecevable

  3. · N° CF163 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° AC127 · Après l'article 22 Irrecevable

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

  1. · N° AS6 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 199 · Après l'article 40 Irrecevable

  2. · N° 198 · Après l'article 38 Irrecevable

  3. · N° 197 · Après l'article 38 Irrecevable

  4. · N° 196 · Après l'article 38 Irrecevable

  5. · N° 195 · Après l'article 38 Irrecevable

  6. · N° 194 · Après l'article 38 Irrecevable

  7. · N° 193 · Après l'article 38 Irrecevable

  8. · N° 192 · Après l'article 38 Irrecevable

  9. · N° 185 · Après l'article 36 Irrecevable

  10. · N° 191 · Article 36 Irrecevable

  11. · N° AS1661 · Après l'article 38 Irrecevable

  12. · N° AS1660 · Après l'article 38 Irrecevable

  13. · N° AS1657 · Après l'article 38 Irrecevable

  14. · N° AS1656 · Après l'article 38 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)