Le parcours de Sébastien Peytavie
Le mandat
- En mandat
- depuis le · 1 mandat auparavant
- Groupe
- EcoS Écologiste et Social, membre depuis le 19 juil. 2024
- Profession déclarée
- Profession intermédiaire de la santé et du travail social
Son parcours
Depuis le 22 juin 2022 : 20 commissions et autres organes, dont 7 en cours ; 3 fonctions, dont 1 en cours.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).
- 22 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- depuis le 8 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Groupe politique
Ecolo - NUPES, puis EcoS
depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Ecolo - NUPES : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- EcoS : membre depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Bureau de l'Assemblée
depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Secrétaire de l'Assemblée nationale · depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Bureau de l'Assemblée nationale : secrétaire de l'Assemblée nationale depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Finances
depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Affaires sociales : membre du 30 juin 2022 au 13 juin 2023 (11 mois)
- Affaires sociales : membre du 27 juin 2023 au 9 juin 2024 (11 mois)
- Affaires sociales : membre depuis le 20 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- Finances : membre du 14 au 26 juin 2023 (13 jours)
22 remplacements ponctuels
- Affaires culturelles et éducation · 5
15 nov. 2023, 28 nov. 2023, 2 → 5 déc. 2023, 11 avr. 2025, 25 → 28 oct. 2025 - Lois · 5
19 févr. 2025, 1er → 3 mars 2025, 18 juin 2025, 6 mai 2026, 14 oct. 2026 - Affaires économiques · 3
12 févr. 2025, 31 oct. 2025, 9 juin 2026 - Affaires étrangères · 3
4 oct. 2023, 28 mai 2025, 16 oct. 2026 - Développement durable · 3
9 → 10 oct. 2024, 6 oct. 2026, 21 oct. 2026 - Défense · 2
22 janv. 2025, 2 oct. 2025 - Protection de l'enfance (commission d'enquête) · 1
6 → 9 juin 2024
Délégations du Bureau2 au total · 1 en cours
Patrimoine artistique et culturel
depuis le 10 déc. 2025 (10 mois)
- Patrimoine artistique et culturel : membre depuis le 10 déc. 2025 (10 mois)
Recevabilité financière des propositions de loi
18 oct. 2024 → 9 déc. 2025 (1 an et 1 mois)
- Recevabilité financière des propositions de loi : membre du 18 oct. 2024 au 9 déc. 2025 (1 an et 1 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · 1 en cours
Protection des enfants
depuis le 19 juin 2026 (4 mois)
- Protection des enfants : membre depuis le 19 juin 2026 (4 mois)
Fin de vie
10 avr. → 9 juin 2024 (2 mois)
- Fin de vie : membre du 10 avr. au 9 juin 2024 (2 mois)
Commissions d'enquête
Protection de l'enfance
24 mai → 3 juin 2024 (11 jours)
- Protection de l'enfance : membre du 19 avr. au 18 mai 2024 (1 mois)
- Protection de l'enfance : membre du 24 mai au 3 juin 2024 (11 jours)
Missions d'information2 au total · aucune en cours · fonction : co-rapporteur
Le revenu universel d'existence
13 déc. 2023 → 9 juin 2024 (5 mois)
- Co-rapporteur · 13 déc. 2023 → 9 juin 2024 (5 mois)
- Le revenu universel d'existence : co-rapporteur du 13 déc. 2023 au 9 juin 2024 (5 mois)
Le revenu universel d'existence
24 juil. 2024 → 2 oct. 2025 (1 an et 2 mois)
- Co-rapporteur · 24 juil. 2024 → 2 oct. 2025 (1 an et 2 mois)
- Le revenu universel d'existence : co-rapporteur du 24 juil. 2024 au 2 oct. 2025 (1 an et 2 mois)
Organismes extra parlementaires6 au total · 3 en cours
Commission chargée de la DETR · membre titulaire
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission chargée de la DETR : membre titulaire depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative · membre titulaire
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative : membre titulaire depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Agrément des associations d'usagers · membre suppléant
21 oct. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Agrément des associations d'usagers : membre suppléant du 21 oct. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Sanitaire et sociale (Organisation ) · membre titulaire
8 mars 2023 → 9 juin 2024 (1 an et 3 mois)
- Sanitaire et sociale (Organisation ) : membre titulaire du 8 mars 2023 au 9 juin 2024 (1 an et 3 mois)
CA de l'ARS · membre titulaire
28 févr. → 9 juin 2024 (3 mois)
- CA de l'ARS : membre titulaire du 28 févr. au 9 juin 2024 (3 mois)
Commissions mixtes paritaires4 au total · aucune en cours
Plein emploi · membre suppléant
19 oct. → 15 nov. 2023 (28 jours)
- Plein emploi : membre suppléant du 19 oct. au 15 nov. 2023 (28 jours)
PLFSS 2024 · membre suppléant
16 nov. → 4 déc. 2023 (19 jours)
- PLFSS 2024 : membre suppléant du 16 nov. au 4 déc. 2023 (19 jours)
Accès aux soins · membre suppléant
30 nov. → 18 déc. 2023 (19 jours)
- Accès aux soins : membre suppléant du 30 nov. au 18 déc. 2023 (19 jours)
Grand âge et autonomie · membre suppléant
6 → 27 mars 2024 (22 jours)
- Grand âge et autonomie : membre suppléant du 6 au 27 mars 2024 (22 jours)
Fonctions et appartenances terminées 14
- Écologiste - NUPES · membre →
- Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique · membre suppléant →
- Comité national de l'organisation sanitaire et sociale · membre titulaire →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels · membre suppléant →
- Mission d'information sur le revenu universel d'existence · co-rapporteur →
- Conseil d'administration de l'agence régionale de santé · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie · membre suppléant →
- Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie · membre →
- Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance · membre →
- Mission d'information sur le revenu universel d'existence · co-rapporteur →
- Délégation chargée de la recevabilité financière des propositions de loi · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Co-Président
- Groupe d'études Handicap et inclusion (jusqu'au 9 juin 2024)
- Vice-Président
- 4 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'études Fin de vie (jusqu'au 9 juin 2024)
Groupes d'amitié 6
- Asie centrale
- Islande
- Liban
- Palestine
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Rwanda
Groupes d'études 1
- Cinéma et production audiovisuelle
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)