Les votes de Sébastien Martin

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part
   4 amendements à l'article 3 : 4 non-votants · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
2. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
3. — N'a pas pris part
   11 amendements à l'article 3 : 11 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   4. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   5. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   6. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   7. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   8. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   9. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   10. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   11. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'article 3
3. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'article 2
4. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
5. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
6. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
7. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'article 1er bis
8. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'article premier
2. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
3. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejetée Membre du Gouvernement La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. — N'a pas pris part → adoptée Membre du Gouvernement Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part
   16 amendements après l'article 12 : 16 non-votants · 2 adoptés, 14 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1108 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3390 de M. Mandon après l'article 12
   3. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2290 (rect.) de M. Maurel après l'article 12
   4. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1955 de M. Daubié et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   6. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   7. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   8. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   9. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   10. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   11. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   12. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   13. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   14. — N'a pas pris part → adopté Membre du Gouvernement L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   15. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   16. — N'a pas pris part → rejeté Membre du Gouvernement L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12