Les votes de Sandrine Rousseau

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Boris Vallaud et 65 autres députés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 73 autres députés

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 70 autres députés

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Taché au titre

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Taché au titre
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
11. Diverses
    4 amendements après l'article unique : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Robert-Dehault après l'article unique
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Metzdorf après l'article unique
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Voynet après l'article unique
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de M. Taché après l'article unique
12. ✓ Pour
    4 amendements à l'article unique : 4 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article unique
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Faucillon à l'article unique
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Ciotti de rédaction globale de l'article unique
14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Gillet et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Taché et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 91 autres députés

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 90 autres députés

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Galzy après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Galzy après l'article premier

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 13 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier