Les votes de Romain Daubié

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 42 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lucas-Lundy après l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 4 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1018 de M. Mazaury à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 285 de M. Viry après l'article 11 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 2 pour, 2 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   5 amendements à l'article 14 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »