Les votes de Romain Baubry

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 60 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 192 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 328 de M. Boyard à l'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 127 de M. Jacobelli à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2769 de M. Mazars et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 22 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis a A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 50 de M. Cazenave à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Exercice de la démocratie agricole

1. ○ Abstention → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »