Les votes de Maud Petit

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
4. → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
5. → adopté L'article 15 ter
6. → adopté L'article 15

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 1041 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
2. → rejeté L'amendement n° 1075 (rect.) de Mme Garin à l'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 13
4. → adopté L'article 12
5. → adopté L'amendement n° 890 (rect.) de Mme Garin à l'article 12
6. → adopté L'amendement n° 928 de Mme Garin à l'article 12
7. → adopté L'article 11 bis
8. → adopté L'article 11

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 945 de Mme Maud Petit à l'article 11
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 8 ter
4. → rejeté L'amendement n° 930 de M. Croizier après l'article 8
5. → adopté L'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 700 de Mme Rixain à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'article 7
8. → adopté L'amendement n° 1048 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7
9. → adopté L'amendement n° 501 de Mme Autain à l'article 7
10. → adopté L'article 4
11. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 1056 du Gouvernement à l'article 4
    2. → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
    3. → adopté L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4
12. → adopté L'article 2
13. → adopté L'amendement n° 1178 de Mme Yadan à l'article 2

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'article 13
2. → adopté L'amendement n° 746 de Mme Spillebout à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 844 du Gouvernement à l'article 13
4. → adopté L'article 12 bis
5. → adopté L'article 12
6. → adopté Le sous-amendement n° 1251 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1250 du Gouvernement à l'article 11 ter
7. → rejeté L'article 11
8. → adopté L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → adopté L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »