Les votes de Matthias Tavel

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   20 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 pour, 10 contre · 2 adoptés, 18 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 139 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 683 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Ferrer après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de M. Barusseau à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Ferrer à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Regol à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
2. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
3. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 30 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. ✕ Contre → adopté L'article 30
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 30