Les votes de Marie Mesmeur

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Fin de vie

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   29 amendements à l'article 2 : 24 contre, 4 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article unique : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique