Les votes de Marie Mesmeur

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements à l'article 42 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
2. 5 amendements après l'article 32 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32
   2. → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32
   3. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   4. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   5. → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
3. → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
4. → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
5. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
6. → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
7. → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
8. → rejeté L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 14 amendements après l'article 26 : 14 pour · 2 adoptés, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 2095 de Mme Maximi après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   7. → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   8. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   9. → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26
   10. → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   11. → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26
   12. → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26
   13. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26
   14. → rejeté L'amendement n° 3440 de M. Caron après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1040 de M. Ratenon après l'article 16 Mise au point : voulait voter « abstention »

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → adopté L'article premier

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy

1. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 15 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15