Les votes de Marie Mesmeur

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 218 de M. Coquerel après l'article 9
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Raux après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
6. ✓ Pour
   5 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 5 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7

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1. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
7. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
10. Diverses
    5 amendements à l'article 2 bis : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

    1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
    3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis
11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
12. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
15. ✓ Pour → adopté L'article 1er
16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A
20. Diverses
    3 amendements à l'article 1er A : 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

    1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
    2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
    3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
22. ○ Abstention → adopté L'article 1er AA
23. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
24. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA