Les votes de Lionel Tivoli

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1835 de M. Biteau à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 85 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Gumbs à l'article premier

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
3. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
4. → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Klinkert au titre

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Aviragnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 367 de Mme Feld à l'article 22 quater
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 517 de M. Labaronne à l'article 20 quater
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 641 de Mme Feld à l'article 20 bis
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 639 de Mme Feld de suppression de l'article 20 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 513 de M. Labaronne de suppression de l'article 19 ter A
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 493 de M. Labaronne de suppression de l'article 19 bis

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 636 de Mme Feld de suppression de l'article 19
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Feld et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis
3. 3 amendements après l'article 18 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 597 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 600 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 602 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 19 bis
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 18
4. → adopté L'article 16
5. → adopté L'article 17

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
4. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
8. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier