Les votes de Julien Brugerolles

Pour une montagne vivante et souveraine

1. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
2. → adopté L'article 8
3. → adopté L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
4. → adopté L'article 7 bis
5. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
6. → adopté L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
7. → adopté L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
8. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
3. → adopté L'article 6
4. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
   2. → adopté L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
5. → adopté L'article 5
6. → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
7. → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
8. → adopté L'article 4
9. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
10. → adopté L'article 3
11. → adopté L'article 2
12. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
    2. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
    3. → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
13. → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
14. → adopté L'article premier
15. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
    2. → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
    3. → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
    4. → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture