Les votes de Jérôme Buisson

Fin de vie

1. Diverses
   24 amendements à l'article 2 : 18 pour, 6 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Lorho à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. ✓ Pour → rejeté L'article premier
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bloch à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Laernoes à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de Mme Givernet à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Loubet à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Sitzenstuhl au titre
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Lebec au titre
5. ○ Abstention → adopté L'article 3
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Lebec et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Lebec à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Sitzenstuhl à l'article premier