Les votes de Jacques Oberti

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 14
2. → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
3. → adopté L'article 13
4. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
5. → adopté L'article 12
6. → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
4. → adopté L'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
7. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
8. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
4. → adopté L'article 4 bis
5. → adopté L'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
8. → adopté L'article 2
9. → adopté L'article premier
10. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
    2. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
    3. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → adopté L'article premier

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 17
3. → adopté L'article 7
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
6. → adopté L'article 12
7. 4 amendements à l'article 12 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
8. → adopté L'article 2

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique