Les votes de François-Xavier Ceccoli

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. Diverses
   12 amendements à l'article 4 : 8 contre, 4 pour · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 2
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
5. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 22 de M. Evrard à l'article 2 quater
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 de M. Evrard à l'article 2

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 6 de M. de Lépinau à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 9
3. ✕ Contre → adopté L'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).