Les votes de Fabrice Roussel

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 14
2. → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
4. → adopté L'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
7. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
8. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
4. → adopté L'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
7. → adopté L'article 2
8. → adopté L'article premier
9. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Protéger l'eau potable

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté L'article 12
2. → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. → adopté L'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 5 amendements à l'article unique : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   5. → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 20 (rect.) de M. Hablot à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier
4. → adopté L'article premier

Mettre fin au devoir conjugal

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant après l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Leboucher à l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte