Les votes d'Éric Coquerel

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 12 de M. Ramos à l'article premier

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. Diverses
   6 amendements à l'article 11 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article 11
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 936 de Mme Perrine Goulet à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 11

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'article 6 ter
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 437 de M. Bernalicis de suppression de l'article 6 ter
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 434 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 428 de Mme Taurinya après l'article 6
6. Diverses
   3 amendements après l'article 5 quindecies : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 108 de M. Bernalicis après l'article 5 quindecies
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 5 quindecies
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 151 (rect.) de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 5 quindecies
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Pauget et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 quindecies
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Pauget et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 quaterdecies

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 5 terdecies
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 terdecies
3. ✕ Contre → adopté L'article 5 duodecies
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 duodecies
5. ✕ Contre → adopté L'article 5 undecies
6. Diverses
   4 amendements à l'article 5 undecies : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de M. Gery à l'article 5 undecies
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 713 de M. Gery à l'article 5 undecies
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 105 de Mme Soudais à l'article 5 undecies
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 104 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 undecies
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Pauget et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 decies
8. ✕ Contre → adopté L'article 5 nonies
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 103 de Mme Soudais à l'article 5 nonies
10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 nonies
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 nonies A
12. ✕ Contre → adopté L'article 5 octies
13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Soudais à l'article 5 octies
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de Mme Taurinya à l'article 5 septies