Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 2 : 7 pour, 5 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 776 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 290 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3536 de M. Renault avant l'article premier
7. ○ Abstention → adopté L'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. Diverses
   3 amendements à l'article liminaire : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1535 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1493 de Mme Feld à l'article liminaire

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Vincent Caure et Nicolas Metzdorf

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 86 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 863 de la commission des lois au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 784 de Mme Firmin Le Bodo au titre

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Département-Région de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Boris Vallaud et 65 autres députés

Département-Région de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. Diverses
   8 amendements après l'article 41 : 6 contre, 2 pour · 7 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 521 de Mme Bamana après l'article 41
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 585 de Mme Bamana après l'article 41
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 566 de Mme Bamana après l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 194 de Mme Nosbé après l'article 41
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 60 de M. Gillet après l'article 41
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 620 de Mme Bamana après l'article 41
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 511 de Mme Youssouffa après l'article 41
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 113 de M. Naillet après l'article 41