Les votes de Bérenger Cernon

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 7 pour, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. ✕ Contre → adopté L'article 55
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ○ Abstention → adoptée par délégation La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adoptée par délégation La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
5. ✓ Pour → adopté L'article 32 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. Diverses
   5 amendements à l'article 3 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 532 de Mme Autain à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 778 de Mme Simonnet à l'article premier
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 247 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5