Les questions de Bérenger Cernon
En clair
Bérenger Cernon a posé 20 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 11 de ses 20 questions écrites.
- Questions écrites
- 20dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement
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- · 35 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)